Ces Conditions générales d'utilisation (ci-après dénommées « Conditions ») régissent les modalités d'utilisation de l'interface logicielle et de ses composants (ci-après dénommés « Passerelle ») fournie à l'utilisateur. L'utilisateur désigne toute personne physique ou morale qui utilise la Passerelle (ci-après dénommée « Utilisateur »).
La Passerelle est un outil logiciel destiné à soutenir la transformation intérieure, l'analyse et la communication. Tout le code et le contenu de la Passerelle sont fournis en open source, librement accessibles et sans restriction (ci-après dénommés « Code »).
3.1. Le Code de la Passerelle est fourni sous une licence ouverte, permettant son utilisation libre, sa diffusion, ses modifications ainsi que son usage commercial sans nécessité d'obtenir une autorisation supplémentaire.
3.2. Aucune partie du Code ne doit être utilisée d'une manière qui violerait les lois en vigueur ou les bonnes mœurs.
4.1. L'utilisateur reconnaît et accepte que l'utilisation de la Passerelle se fait à ses propres risques. Le fournisseur de la Passerelle n'assume aucune responsabilité pour tout dommage direct ou indirect, perte, préjudice psychique ou physique pouvant survenir en lien avec l'utilisation de la Passerelle.
4.2. L'utilisateur est responsable de l'utilisation correcte des informations, conseils, analyses et outils fournis par la Passerelle. La Passerelle ne remplace en aucun cas un conseil professionnel médical, psychologique, juridique ou autre.
4.3. L'utilisateur prend note que tous les résultats sont issus d'une interprétation algorithmique et peuvent avoir une validité ou une précision limitée.
5.1. Le fournisseur de la Passerelle ne garantit pas un fonctionnement ininterrompu, exempt d'erreurs ou sécurisé du logiciel.
5.2. La Passerelle est fournie « telle quelle », sans aucune garantie expresse ou implicite de qualité, d'adaptation à un usage particulier ou d'absence d'erreurs.
6.1. La Passerelle peut traiter les données personnelles de l'utilisateur uniquement dans la mesure nécessaire à son fonctionnement, conformément à la législation en vigueur sur la protection des données personnelles.
6.2. Le fournisseur ne saurait être tenu responsable de la manière dont l'Utilisateur gère ses données ou informations personnelles.
7.1. Ces Conditions sont régies par le droit de la République tchèque.
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